Fermeture déchetterie

Une pétition est en ligne ICI ou dans "nouvelles"

pour lutter contre la fermeture 

de 9 déchetteries en Charente

dont celles de Montemboeuf et de Terres-de-Haute-Charente.

On peut Ă©galement signer en Mairie sur papier.

Texte à mĂ©diter :  

Respirez,

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Montemboeuf   

 
 

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Propriétaire : Mairie de Montemboeuf, 16310 Montemboeuf

Adresse du site internet : http://www.montemboeuf.fr
Courriel : mairie@montemboeuf.fr
Adresse postale : Mairie, 16310 Montemboeuf
TĂ©l. : 05 45 65 01 17

Objet du site : Site d'information et de communication de la commune de Montemboeuf

Prestataire assurant le stockage direct et permanent : 

HĂ©bergement : O2switch

Marque déposée INPI : 09 3 645 729
Siret : 510 909 80700024 - RCS Clermont Ferrand 

Directeur de la publication : Jean-Marie Trapateau (Maire)

Webmaster : Jean-Pierre Bournier (Maire Adjoint)

Nouvelles ou infos sur le site : Secrétariat

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Le site www.montemboeuf.fr est mis Ă  jour rĂ©gulièrement par Jean-Pierre Bournier et le secrĂ©tariat de la mairie. De la mĂŞme façon, les mentions lĂ©gales peuvent ĂŞtre modifiĂ©es Ă  tout moment : elles s’imposent nĂ©anmoins Ă  l’utilisateur qui est invitĂ© Ă  s’y rĂ©fĂ©rer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.montemboeuf.fr est soumis au droit français.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

12. Photos, etc....

Des photos de divers Ă©vĂŞnements sont mises en ligne sur le site www.montemboeuf.fr.

Si
vous souhaitez que certaines photos soient effacĂ©es, veuillez nous envoyer un mail Ă  mairie@montemboeuf.fr ou par le biais du formulaire de contact du site en indiquant le lien de la photo ou sa description et elle sera effacĂ©e du site internet.

Si vous souhaitez avoir une copie d'une photo mise en ligne sur notre site internet, veuillez nous adresser une demande par mail Ă 
mairie@montemboeuf.fr 
ou par le biais du formulaire de contact du site avec vos coordonnĂ©es accompagnĂ©e d'une pièce justificative d'identitĂ©.


Précisions :
Dans le cas d'images prises dans les lieux publics, seule l'autorisation des personnes qui sont isolées et reconnaissables est nécessaire. La diffusion, à partir d'un site web, de l'image ou de la vidéo d'une personne doit respecter ces principes.(........).

Pour autant, lorsque la capture de l'image d'une personne a été accomplie au vu et au su de l'intéressée sans qu'elle s'y soit opposée alors qu'elle était en mesure de le faire, le consentement de celle-ci est présumé.


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